I. Dénomination, siège, buts, moyens
Dénomination, siège
Art. 1. Le Cercle Vaudois de botanique (CVB), fondé le 26 janvier 1949, est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. Son siège est à Lausanne.

Buts
Art. 2. Le CVB a pour buts:
a) de grouper des personnes qui s’intéressent aux plantes et à leur vie;
b) d’apporter une contribution à l’étude de la flore vaudoise.

Moyens
Art. 3. Le CVB organise des séances d’information et des excursions. Il publie un bulletin.

II. Membres
Catégories
Art. 4. Peuvent faire partie du CVB toutes les personnes physiques ou morales intéressées par le but et les activités de la société.

Admission
Art. 5. Pour faire partie du CVB, il faut présenter une demande d’admission au comité.
L’admission devient effective après le paiement de la cotisation annuelle.

Démission
Art. 6. La démission doit être signifiée par écrit au comité. La cotisation reste due pour l’année en cours.

Radiation et exclusion
Art. 7. Le comité procède à la radiation d’un membre qui, après deux rappels, ne s’est pas acquitté de sa cotisation annuelle. Il peut exclure, sous réserve d’un recours à l’assemblée générale, un membre dont la conduite porte préjudice au CVB.

Membre à vie
Art. 8. Devient membre à vie le membre actif qui s’acquitte en un versement unique de 15 cotisations annuelles.

Membre d’honneur
Art. 9. L’assemblée générale peut, sur proposition du comité, décerner le titre de membre d’honneur à toute personne qui a mérité sa reconnaissance. Le membre d’honneur ne paie pas de cotisation.

Non-responsabilité
Art. 10. Les membres, à titre individuel, ne répondent pas des engagements financiers de la société.

III. Organes de la société
Organes de la société
Art. 11. Les organes de la société sont:
— l’assemblée générale;
— le comité;
— la commission scientifique;
— la commission de vérification.

a) L’assemblée générale
Assemblée ordinaire
Art. 12. Une fois l’an, durant le premier trimestre, le comité convoque les membres en assemblée générale ordinaire. La convocation, qui porte l’ordre du jour, est envoyée au moins 15 jours à l’avance. Pour faire l’objet d’un vote, une proposition individuelle doit parvenir au président au moins 8 jours à l’avance.

Attributions
Art. 13. L’assemblée générale est l’organe suprême de la société.
Ses attributions sont les suivantes:
— approbation des rapports et comptes annuels;
— approbation du budget et fixation des cotisations;
— élection du président;
— élection du comité;
— élection de la commission scientifique;
— élection de la commission de vérification des comptes;
— décision sur une proposition à l’honorariat;
— examen des recours contre les décisions du comité;
— modification des statuts;
— dissolution de la société.

Vote
Art. 14. Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents. Réserve est faite de l’article 29.

Assemblée extraordinaire
Art. 15. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée:
— sur décision du comité;
— à la demande du cinquième des membres.

b) Le comité
Composition, élection
Art. 16. Le comité compte au moins 5 membres. La durée de leur mandat est d’une année. Ils sont rééligibles. Le comité s’organise lui-même. Un de ses membres appartient d’office à la commission scientifique.

Attributions
Art. 17. Le comité
— organise les séances et les excursions;
— administre les affaires courantes du CVB;
— gère les biens sociaux;
— assure les relations extérieures;
— convoque l’assemblée générale;
— veille à la parution régulière du Bulletin;
— nomme le rédacteur du Bulletin.

Engagement
Art. 17bis. Le Comité du CVB a la compétence d'engager et de licencier du personnel, qu'il soit rémunéré ou bénévole.
(Art. 17bis nouveau, adopté par l’assemblée générale ordinaire le 12 février 2014)

Commissions ad hoc
Art. 18. Le comité peut s’assurer la collaboration de commissions ad hoc qu’il nomme lui-même.

Signatures
Art. 19. Le CVB est engagé par la signature de deux membres du comité, dont le président ou le vice-président.

c) La commission scientifique
Composition, élection
Art. 20. La commission scientifique compte au moins trois membres. La durée de leur mandat est d’une année. Ils sont rééligibles. La commission scientifique s’organise elle-même.

Attributions
Art. 21. La commission scientifique
— veille à la poursuite du but défini à l’article 2, lettre. b);
— fonctionne comme comité de lecture du Bulletin;
— prépare un programme annuel de conférences et d’excursions et le propose au comité.

d) La commission de vérification
Composition, élection
Art. 22. La commission de vérification, formée de deux membres et de deux suppléants, est nommée pour une année par l’assemblée générale. Ses membres ne sont pas immédiatement rééligibles; les suppléants peuvent toutefois devenir membre.

Mandat
Art. 23. La commission de vérification examine les comptes et fait rapport à l’assemblée générale.

IV. Bulletin
Contenu
Art. 24
a) Le CVB publie un bulletin réunissant des notes, des comptes-rendus, des articles scientifiques, les actes administratifs et un résumé de l’activité de la Société.
b) Le comité est responsable du contenu du Bulletin.
c) Le comité peut refuser un article, sur préavis du rédacteur ou de la commission scientifique.

Présentation
Art. 25. Le rédacteur veille à la préparation et à la présentation des publications.

V. Finances
Ressources
Art. 26. Les ressources du CVB sont:
— les cotisations;
— les intérêts des placements;
— les dons et legs.

Cotisation
Art. 27. La cotisation est fixée par l’assemblée générale. Elle est réduite pour les étudiants, les apprentis et les conjoints des membres.

Bénévolat

Art. 27bis. Les membres du CVB, y compris ceux du comité et de la commission scientifique, ainsi que les proches de ceux-ci, exercent leurs activités et leurs mandats bénévolement.
(Art. 27bis nouveau, adopté par l’assemblée générale ordinaire le 17 février 2010)

VI. Révision des statuts, dissolution
Révision
Art. 28. L’assemblée générale se prononce sur une proposition de modification des statuts. L’objet doit figurer à l’ordre du jour.
Le texte de la proposition doit être adressé préalablement aux membres.

Dissolution
Art. 29. En dérogation à l’article 14, la dissolution éventuelle du CVB doit être acceptée par les deux tiers des membres.
En cas de dissolution, l’actif du CVB sera versé au fonds Wilczek-Huth.

VII. Dispositions finales
Adoption
Art. 30. Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale ordinaire le 10 février 1992. Ils remplacent et annulent les statuts du 14 janvier 1985.

Entrée en vigueur
Art. 31. Ils sont appliqués dès le 10 février 1992.
Ils seront publiés dans le Bulletin No 21 du CVB.

Pour le Cercle Vaudois de Botanique:

Le président:                                                                                                                  La secrétaire:

Pierre Mingard                                                                                                              Juliane de Rham

Modification:

Bénévolat
Art. 27bis. Les membres du CVB, y compris ceux du comité et de la commission scientifique, ainsi que les proches de ceux-ci, exercent leurs activités et leurs mandats bénévolement.

Modification adoptée par l’assemblée générale ordinaire du 17 février 2010

Entrée en vigueur: le 17 février 2010
La modification sera publiée dans le Bulletin du Cercle vaudois de Botanique, No 40 - 2011

Pour le Cercle Vaudois de Botanique:

La présidente:                                                                                                                Le vice-président:

Joëlle Magnin-Gonze                                                                                                         Philippe Sauvain

Modification:

Engagement
Art. 17bis. Le Comité du CVB a la compétence d'engager et de licencier du personnel, qu'il soit rémunéré ou bénévole.

Modification adoptée par l’assemblée générale ordinaire du 12 février 2014

Entrée en vigueur: le 12 février 2014
La modification sera publiée dans le Bulletin du Cercle vaudois de Botanique, No 43 - 2014

Pour le Cercle Vaudois de Botanique:

La présidente:                                                                                                                Le vice-président:

Joëlle Magnin-Gonze                                                                                                         Philippe Sauvain